top of page

Mentions Légales

nelly-hernandez-hypnose-qhtt-mentions-le

Voici nos mentions légales:

1/ Editeur :

www.hypnose-uni-vers-elle.com
Madame Hernandez Nelly
N° SIRET : 44851633600030, Régime Auto-entrepreneur
URSSAF Profession Libérale
2 Kerlescoat, 29540 Spézet
France
Tél. : + 33 (0)688864576
Email : nouka64@hotmail.fr


2/Responsable de publication :
Madame Hernandez Nelly


3/ Hébergeur du site :
Société Wix.com LTD
Dénomination sociale : Wix.com LTD
Numéro TVA: EU442008451
Adresse: PO box 40190 San Francisco, CA United States
Tèl : 1-415-639-9034


4/ Propriété intellectuelle :
L’ éditeur est titulaire de droits de propriété intellectuelle sur l’ensemble des contenus de son site internet.
Cela signifie que les utilisateurs du site ne peuvent télécharger ou copier-coller les contenus protégés par des
droits de propriété intellectuelle, à moins que cela ne soit expressément autorisé par la loi ou sur autorisation
préalable de l’éditeur.
En effet, le contenu du site est la propriété exclusive de l’éditeur, sous réserve des éventuels droits de ses
partenaires ou cocontractants, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété
intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle est formellement interdite sous peine de poursuites.
A ce titre, les éléments du site, pris dans leur ensemble ou individuellement, ne peuvent faire l’objet d’aucune
utilisation, transformation, traduction, adaptation, reproduction, exploitation non expressément autorisée
par l’éditeur.
Toute violation pourra être sanctionné au titre de la contrefaçon dans les conditions du code de la propriété
intellectuelle.
Il est en de même, s’il y a lieu, des bases de données figurant sur le site, qui sont protégées en tant que telles
par la loi au titre du droit sui generis des producteurs de bases de données.


5/ Liens hypertextes :
Le site est susceptible de diriger l’utilisateur via des liens hypertextes vers d’autres sites internet du même
éditeur ou de tiers.
Il appartient à l’utilisateur de consulter les mentions légales de ces sites et de respecter leurs éventuelles
conditions d’utilisation.
L’ éditeur ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable des informations diffusées sur les sites avec
lesquels des liens hypertextes auront été installés ainsi que de tous préjudices de quelque nature que ce soit
résultant notamment de leur accès.
Si une personne dirige ses utilisateurs vers le présent site internet, l’éditeur se réserve la possibilité de
demander la suppression du lien hypertexte pointant vers ce site s’il estime que ce lien n’est pas conforme à
ses droits et intérêts légitimes.

bottom of page